Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARTE MOISSON VENDANGEZ LES REMISES!
FNSEA, Union de syndicats professionnels

Numéro de dépôt :
3384321
Date de dépôt :
06/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2025
CARTE MOISSON VENDANGEZ LES REMISES! de FNSEA

Présentation de la marque CARTE MOISSON VENDANGEZ LES REMISES!

Déposée le 6 octobre 2005 par FNSEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE MOISSON VENDANGEZ LES REMISES! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-45 du 10 novembre 2005.

Le déposant est FNSEA, Union de syndicats professionnels domicilié(e) 11 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FNSEA, Mme LION Catherine domicilié(e) 11 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque CARTE MOISSON VENDANGEZ LES REMISES! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3384321.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTE MOISSON VENDANGEZ LES REMISES! arrivera à expiration en date du 6 octobre 2025.

FNSEA a également déposé les autres marques suivantes : RIporTerre , Demain en main , LES FERMES PEDAGOGIQUES , FNSEA L'AGRICULTURE AU COEUR DE L'EMPLOI , PaieAgri , epiterre , JURISAGRI "Les Cahiers Juridiques et Fiscaux de l'Entreprise Agricole" , Contrat de Solutions Une trajectoire de progrès pour la protection des plantes , AGRIFAUNE , La Baume Média


FNSEA, Union de syndicats professionnels - 11 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


FNSEA, Mme LION Catherine - 11 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2015 n°2596962 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-14

Produits d'imprimerie, cartes non magnétiques. Diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel-publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), relations publiques, organisation d'expositions à but de publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, émission d'une carte donnant droit à des réductions (service promotionnel).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).